Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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21 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec et sans réponses

21 questions

Question n° 07462 posée par M. Yves Goussebaire-Dupin

Réorganisation de la conférence nationale de l'aménagement rural

La question est caduque

20/08/1987
Pertinence
Question n° 01198 posée par M. Josselin de Rohan

Diminution des guichets de la mutualité sociale agricole en zone rurale

Réponse du ministère : Agriculture

11/08/1988
Pertinence
Question n° 02491 posée par M. René Trégouët

Prolongement des activités agricoles

Réponse du ministère : Agriculture

24/11/1988
Pertinence
Question n° 0428S posée par M. Adrien Gouteyron

Reconnaissance du caractère de calamité agricole de la sécheresse dans le département de la Haute-Loire

Réponse du ministère : Collectivités locales

15/05/1992
Pertinence
Question n° 03692 posée par M. Michel Moreigne

Financement des dépenses d'équarrissage

Réponse du ministère : Agriculture

18/11/1993
Pertinence
Question n° 05589 posée par M. Roger Rigaudière

Prime au maintien du troupeau de vaches allaitantes

Réponse du ministère : Agriculture

07/04/1994
Pertinence
Question n° 11188 posée par M. Gérard Miquel

Producteurs de viande bovine

Réponse du ministère : Agriculture

15/06/1995
Pertinence
Question n° 11570 posée par M. Jean-François Le Grand

Producteurs de viande bovine

Réponse du ministère : Agriculture

20/07/1995
Pertinence
Question n° 22350 posée par M. Rémi Herment

Mise aux normes des bâtiments d'élevage

La question est caduque

08/05/1997
Pertinence
Question n° 00761 posée par M. Rémi Herment

Mise aux normes des bâtiments d'élevage

Réponse du ministère : Agriculture

03/07/1997
Pertinence