Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

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6 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec et sans réponses

6 questions

  1. Question n° 0050A posée par M. Germain Authié

    Equipement sportif des départements ruraux

    La question est caduque

    Pertinence Moyenne

  2. Question n° 03577 posée par M. Germain Authié

    Développement des équipements sportifs et soutien de la vie associative en milieu rural

    Réponse du ministère : Jeunesse et sports

    Pertinence Faible

  3. Question n° 08208 posée par M. Germain Authié

    Sous-développement en équipements sportifs en zone rurale

    La question est caduque

    Pertinence Faible

  4. Question n° 05134 posée par M. Jacques Legendre

    Part du fonds de développement du sport affectée au Nord - Pas-de-Calais

    Réponse du ministère : Jeunesse et sports

    Pertinence Faible

  5. Question n° 05495 posée par M. Ivan Renar

    Réduction de la part régionale du FNDS pour le Nord Pas-de-Calais

    Réponse du ministère : Jeunesse et sports

    Pertinence Faible

  6. Question n° 05650 posée par Mme Paulette Fost

    Financement du mouvement associatif sportif

    Réponse du ministère : Jeunesse et sports

    Pertinence Faible