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6 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024
Questions avec et sans réponses
6 questions
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Question n° 0050A posée par M. Germain Authié
Equipement sportif des départements ruraux
La question est caduque
Pertinence
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Question n° 03577 posée par M. Germain Authié
Développement des équipements sportifs et soutien de la vie associative en milieu rural
Réponse du ministère : Jeunesse et sports
Pertinence
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Question n° 08208 posée par M. Germain Authié
Sous-développement en équipements sportifs en zone rurale
La question est caduque
Pertinence
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Question n° 05134 posée par M. Jacques Legendre
Part du fonds de développement du sport affectée au Nord - Pas-de-Calais
Réponse du ministère : Jeunesse et sports
Pertinence
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Question n° 05495 posée par M. Ivan Renar
Réduction de la part régionale du FNDS pour le Nord Pas-de-Calais
Réponse du ministère : Jeunesse et sports
Pertinence
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Question n° 05650 posée par Mme Paulette Fost
Financement du mouvement associatif sportif
Réponse du ministère : Jeunesse et sports
Pertinence