Abonnez-vous aux nouveaux documents répondant à votre recherche
8 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024
Questions avec et sans réponses
8 questions
-
Question n° 15034 posée par M. Robert Castaing
Avenir du statut des personnels des DDASS et des DRASS
Réponse du ministère : Travail
Pertinence
-
Question n° 15723 posée par M. Gérard Miquel
Conséquences de la réorganisation de la protection sociale
Réponse du ministère : Travail
Pertinence
-
Question n° 0112S posée par M. Georges Mouly
Accueil de la petite enfance dans les départements ruraux
Réponse du Secrétariat d'État chargé de la solidarité
Pertinence
-
Question n° 0296S posée par M. Jean Boyer
Actualisation du Fonds national de solidarité
Réponse du Secrétariat d'État chargé de la solidarité
Pertinence
-
Question n° 11632 posée par M. Gérard Bailly
Développement des services à la personne
Réponse du Ministère du travail, des relations sociales, de la famille, de la solidarité et de la ville
Pertinence
-
Question n° 0866S posée par M. Jean-Jacques Lozach
Conditions de fonctionnement et mise en oeuvre des missions des maisons départementales des personnes handicapées
Réponse du Secrétariat d'État chargé de la fonction publique
Pertinence
-
Question n° 20730 posée par M. Jean-Claude Lenoir
Démographie des masseurs-kinésithérapeutes en zone rurale
La question est caduque
Pertinence
-
Question n° 21696 posée par M. Pierre Camani
Réforme de la formation initiale des orthophonistes
Réponse du Ministère du travail, de l'emploi et de la santé
Pertinence