Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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12 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec et sans réponses

12 questions

Question n° 00819 posée par M. Michel Rufin

Suppression de postes d'enseignants du 1er degré dans le département de la Meuse

Réponse du ministère : Éducation

06/05/1993
Pertinence
Question n° 06113 posée par M. Gérard Miquel

Frais de déplacement des personnels enseignants itinérants

Réponse du ministère : Éducation

05/05/1994
Pertinence
Question n° 10272 posée par M. André Boyer

Rentrée scolaire 1995 dans le Lot

Réponse du ministère : Éducation

09/03/1995
Pertinence
Question n° 14489 posée par M. Philippe Labeyrie

Enseignement : non-classement du département des Landes parmi les départements ruraux

Réponse du ministère : Éducation

21/03/1996
Pertinence
Question n° 17326 posée par M. Michel Teston

Rentrée scolaire 2011 en Ardèche

Réponse du Ministère de l'éducation nationale, de la jeunesse et de la vie associative

24/02/2011
Pertinence
Question n° 17519 posée par M. Yves Chastan

Diminution du nombre de postes d'enseignants

Réponse du Ministère de l'éducation nationale, de la jeunesse et de la vie associative

10/03/2011
Pertinence
Question n° 0223C posée par Mme Françoise Férat

La rentrée scolaire

Réponse du Ministère de l'éducation nationale, de la jeunesse et de la vie associative

29/06/2011
Pertinence
Question n° 22356 posée par M. Christian Namy

Suppression de postes dans l'éducation nationale en Meuse

La question est caduque

09/02/2012
Pertinence
Question n° 23078 posée par M. Yves Chastan

Manque d'enseignants remplaçants

La question est caduque

22/03/2012
Pertinence
Question n° 00466 posée par M. Christian Namy

Suppression de postes dans l'éducation nationale en Meuse

Réponse du Ministère de l'éducation nationale

12/07/2012
Pertinence