Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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11 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec et sans réponses

11 questions

Question n° 0050A posée par M. Germain Authié

Equipement sportif des départements ruraux

La question est caduque

22/05/1986
Pertinence
Question n° 03577 posée par M. Germain Authié

Développement des équipements sportifs et soutien de la vie associative en milieu rural

Réponse du ministère : Jeunesse et sports

27/11/1986
Pertinence
Question n° 08208 posée par M. Germain Authié

Sous-développement en équipements sportifs en zone rurale

La question est caduque

22/10/1987
Pertinence
Question n° 05134 posée par M. Jacques Legendre

Part du fonds de développement du sport affectée au Nord - Pas-de-Calais

Réponse du ministère : Jeunesse et sports

10/03/1994
Pertinence
Question n° 05495 posée par M. Ivan Renar

Réduction de la part régionale du FNDS pour le Nord Pas-de-Calais

Réponse du ministère : Jeunesse et sports

31/03/1994
Pertinence
Question n° 05650 posée par Mme Paulette Fost

Financement du mouvement associatif sportif

Réponse du ministère : Jeunesse et sports

14/04/1994
Pertinence
Question n° 1170S posée par M. Jean-Claude Carle

Violence dans les stades et les manifestations sportives

Réponse du ministère : Droits des femmes

31/10/2001
Pertinence
Question n° 12142 posée par M. Yves Daudigny

Réforme territoriale : avenir du mouvement sportif, des athlètes, des clubs et des comités départementaux

Réponse du Secrétariat d'État, auprès du ministère de la ville, de la jeunesse et des sports, chargé des sports

19/06/2014
Pertinence
Question n° 0892S posée par Mme Angèle Préville

Absence du karaté aux jeux olympiques de 2024

Réponse du Secrétariat d'État auprès du Premier ministre, chargé des personnes handicapées

18/07/2019
Pertinence
Question n° 04508 posée par Mme Maryse Carrère

Exclusion des foyers ruraux du dispositif Pass'Sport

Réponse du Ministère des sports et des jeux Olympiques et Paralympiques

22/12/2022
Pertinence