Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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143 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec et sans réponses

143 questions

Question n° 0050A posée par M. Germain Authié

Equipement sportif des départements ruraux

La question est caduque

22/05/1986
Pertinence
Question n° 03577 posée par M. Germain Authié

Développement des équipements sportifs et soutien de la vie associative en milieu rural

Réponse du ministère : Jeunesse et sports

27/11/1986
Pertinence
Question n° 07197 posée par M. Yves Goussebaire-Dupin

Suppression des cabines téléphoniques en milieu rural

Réponse du ministère : Postes et télécommunications

23/07/1987
Pertinence
Question n° 07462 posée par M. Yves Goussebaire-Dupin

Réorganisation de la conférence nationale de l'aménagement rural

La question est caduque

20/08/1987
Pertinence
Question n° 08208 posée par M. Germain Authié

Sous-développement en équipements sportifs en zone rurale

La question est caduque

22/10/1987
Pertinence
Question n° 03409 posée par M. Michel Moreigne

Localisation des entreprises industrielles

La question est caduque

02/02/1989
Pertinence
Question n° 07009 posée par M. Pierre-Christian Taittinger

Aide à domicile en milieu rural

Réponse du ministère : Personnes âgées

16/11/1989
Pertinence
Question n° 07096 posée par M. Francisque Collomb

Maintien à domicile des personnes âgées en milieu rural

Réponse du ministère : Personnes âgées

16/11/1989
Pertinence
Question n° 07600 posée par M. Henri Belcour

Aide et maintien à domicile des personnes âgées en milieu rural

Réponse du ministère : Personnes âgées

21/12/1989
Pertinence
Question n° 07622 posée par M. Paul Girod

Aide et maintien à domicile des personnes âgées en milieu rural

Réponse du ministère : Personnes âgées

21/12/1989
Pertinence