Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

Abonnement par ministère
Conseils et assistance
Contact (aide à la recherche)

Questions : Recherche avancée

Votre recherche :

Recherche en orthographe exacte

Filtrer par type de date

Par date de dépôt
Par date de réponse

Filtrer la période

Rechercher sur :

Tous les champs
Le titre de la question
Le numéro de la question

Options de recherche :
Ministère actif :
Ancien ministère :
Sénateur actif :
Ancien sénateur :
Nature de la question :
(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])
Questions cribles par thème :

Revenir à la recherche simple

Abonnez-vous aux nouveaux documents répondant à votre recherche

11 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec et sans réponses

11 questions

Question n° 04976 posée par M. Michel Moreigne

Formation des professeurs d'école normale

Réponse du ministère : Éducation

12/03/1987
Pertinence
Question n° 03409 posée par M. Michel Moreigne

Localisation des entreprises industrielles

La question est caduque

02/02/1989
Pertinence
Question n° 00444 posée par M. Michel Moreigne

Relance de l'activité économique dans l'Ariège, la Lozère et la Creuse

Réponse du ministère : Aménagement du territoire

29/04/1993
Pertinence
Question n° 03692 posée par M. Michel Moreigne

Financement des dépenses d'équarrissage

Réponse du ministère : Agriculture

18/11/1993
Pertinence
Question n° 03267 posée par M. Michel Moreigne

Carte scolaire et complexité des situations locales

Réponse du ministère : Enseignement scolaire

02/10/1997
Pertinence
Question n° 05389 posée par M. Michel Moreigne

Nouveaux tarifs France Télécom

Réponse du ministère : Économie

01/01/1998
Pertinence
Question n° 11863 posée par M. Michel Moreigne

Réseau informatique SESAM-VITALE de la CNAMTS

Réponse du ministère : Emploi

05/11/1998
Pertinence
Question n° 14261 posée par M. Michel Moreigne

Politique tarifaire de France Télécom

Réponse du ministère : Industrie

18/02/1999
Pertinence
Question n° 21525 posée par M. Michel Moreigne

Accès des zones rurales aux réseaux et aux services de télécommunication numériques à haut débit

Réponse du ministère : Économie

23/12/1999
Pertinence
Question n° 33981 posée par M. Michel Moreigne

Plan de développement des arts et de la culture à l'école

La question est caduque

21/06/2001
Pertinence