Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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214 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec et sans réponses

214 questions

Question n° 22190 posée par M. Roland Courteau

Gestion des urgences en cas de catastrophes naturelles

La question est caduque

09/06/2016
Pertinence
Question n° 00406 posée par Mme Marie-Françoise Perol-Dumont

Accélération du rythme d'élévation du niveau des mers

Réponse du Ministère de la transition écologique et solidaire

13/07/2017
Pertinence
Question n° 01424 posée par M. Alain Fouché

Dérèglements climatiques

Réponse du Ministère de la transition écologique et solidaire

05/10/2017
Pertinence
Question n° 0101G posée par M. Claude Bérit-Débat

COP23

Réponse du Ministère de la transition écologique et solidaire

10/11/2017
Pertinence
Question n° 0108G posée par M. Jean-Louis Lagourgue

COP23

Réponse du Secrétariat d'État, auprès du ministre d'État, ministre de la transition écologique et solidaire

15/11/2017
Pertinence
Question n° 0147G posée par Mme Martine Filleul

Négociations sur le climat

Réponse du Ministère de la transition écologique et solidaire

15/12/2017
Pertinence
Question n° 03468 posée par Mme Martine Berthet

Menace de fermeture des stations Météo France de Chamonix-Mont-Blanc et Bourg-Saint-Maurice-Les Arcs

Réponse du Ministère de la transition écologique et solidaire

22/02/2018
Pertinence
Question n° 0245G posée par M. Ronan Dantec

Mercosur et veto climatique

Réponse du Ministère de la transition écologique et solidaire

09/03/2018
Pertinence
Question n° 0383G posée par M. Jean-Claude Tissot

Huile de palme

Réponse du Secrétariat d'État auprès du ministre d'État, ministre de la transition écologique et solidaire

13/06/2018
Pertinence
Question n° 0483G posée par M. Thani Mohamed Soilihi

Rapport du GIEC

Réponse du Ministère de la transition écologique et solidaire

12/10/2018
Pertinence