Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

Abonnement par ministère
Conseils et assistance
Contact (aide à la recherche)

Questions : Recherche avancée

Votre recherche :

Recherche en orthographe exacte

Filtrer par type de date

Par date de dépôt
Par date de réponse

Filtrer la période

Rechercher sur :

Tous les champs
Le titre de la question
Le numéro de la question

Options de recherche :
Ministère actif :
Ancien ministère :
Sénateur actif :
Ancien sénateur :
Nature de la question :
(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])
Questions cribles par thème :

Revenir à la recherche simple

Abonnez-vous aux nouveaux documents répondant à votre recherche

91 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec et sans réponses

91 questions

Question n° 01249 posée par M. Bernard Murat

Avenir du Fonds national pour le développement du sport

Réponse du Ministère des sports

25/07/2002
Pertinence
Question n° 05472 posée par M. Emmanuel Hamel

Bilan des états généraux du sport

Réponse du Ministère des sports

30/01/2003
Pertinence
Question n° 08085 posée par M. Jean-Marie Poirier

Financement des travaux de réhabilitation des piscines municipales

Réponse du Ministère des sports

19/06/2003
Pertinence
Question n° 07533 posée par M. François Rebsamen

Restructuration du secrétariat d'État chargé de la jeunesse et des sports

Réponse du Secrétariat d'État chargé des sports

19/02/2009
Pertinence
Question n° 11402 posée par M. Marcel Rainaud

Accès au sport des plus modestes

Réponse du Secrétariat d'État chargé des sports

17/12/2009
Pertinence
Question n° 18004 posée par M. Jacques Mézard

Financement des travaux de mise aux normes des terrains de football

Réponse du Ministère des sports

07/04/2011
Pertinence
Question n° 18223 posée par M. Jean-Pierre Plancade

Inflation des normes à respecter

Réponse du Ministère des sports

21/04/2011
Pertinence
Question n° 18888 posée par M. Jean-Étienne Antoinette

Déplacement des équipes ultramarines en métropole

Réponse du Ministère des sports

09/06/2011
Pertinence
Question n° 19662 posée par M. Gérard Cornu

Simplification pour les associations sportives des dossiers de demande de subvention au Centre national pour le développement du sport

Réponse du Ministère des sports

28/07/2011
Pertinence
Question n° 21051 posée par M. Jean-Luc Fichet

Avenir de la fédération sportive et gymnique du travail

Réponse du Ministère des sports

24/11/2011
Pertinence