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82 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024
Questions avec et sans réponses
82 questions
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Question n° 01626 posée par M. Jean-Pierre Masseret
Développement du sport
Réponse du ministère : Sports
Pertinence
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Question n° 03885 posée par M. Pierre Lacour
Charente : retard du versement des crédits du fonds national pour le développement du sport (FNDS)
Réponse du ministère : Sports
Pertinence
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Question n° 40028 posée par Mme Gisèle Gautier
Propositions du Comité national olympique et sportif français
La question est caduque
Pertinence
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Question n° 06944 posée par M. Serge Mathieu
Création d'un centre national de développement du sport
Réponse du Ministère des sports
Pertinence
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Question n° 10226 posée par M. Yves Krattinger
Prise en compte du sport dans les lois de décentralisation
Réponse du Ministère des sports
Pertinence
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Question n° 10539 posée par M. Michel Sergent
Conventions d'utilisation des terrains de sport
Réponse du Ministère de la jeunesse, des sports et de la vie associative
Pertinence
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Question n° 05466 posée par M. Robert Hue
Avenir des structures du mouvement sportif
Réponse du Secrétariat d'État chargé des sports
Pertinence
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Question n° 05796 posée par M. Jacques Mahéas
Avenir du mouvement sportif
Réponse du Secrétariat d'État chargé des sports
Pertinence
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Question n° 05998 posée par Mme Claire-Lise Campion
Avenir du mouvement sportif fédéral
Réponse du Secrétariat d'État chargé des sports
Pertinence
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Question n° 07442 posée par M. Yvon Collin
Développement du sport pour tous
Réponse du Secrétariat d'État chargé des sports
Pertinence