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144 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024
Questions avec et sans réponses
144 questions
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Question n° 11203 posée par Mme Marie-Pierre Monier
Plateformes collaboratives numériques proposant des parcours de sports de nature
En attente de réponse du Ministère des sports et des jeux Olympiques et Paralympiques
Pertinence
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Question n° 0294S posée par M. Jean-Jacques Lozach
Prise en charge des activités physiques adaptées par l'assurance maladie et stratégie nationale pour le sport-santé et bien-être
Réponse du Secrétariat d'État auprès du ministre des armées et du ministre de l'éducation nationale et de la jeunesse, chargé de la jeunesse et du service national universel
Pertinence
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Question n° 19171 posée par M. Laurent Lafon
Associations de sport amateur bénéficiaires de la taxe prélevée sur les cessions de droits de diffusion télévisuelle
La question est caduque
Pertinence
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Question n° 13198 posée par M. Mathieu Darnaud
Dissolution du centre national pour le développement du sport
Réponse du Ministère de l'éducation nationale, de la jeunesse et des sports
Pertinence
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Question n° 10832 posée par Mme Corinne Imbert
Inquiétude autour du statut de conseiller technique spécialisé
Réponse du Ministère des sports
Pertinence
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Question n° 10440 posée par Mme Nicole Bonnefoy
Avenir des conseillers techniques sportifs
Réponse du Ministère des sports
Pertinence
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Question n° 0705S posée par Mme Mireille Jouve
Avenir des conseillers techniques sportifs
Réponse du Secrétariat d'État auprès de la ministre des solidarités et de la santé
Pertinence
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Question n° 07757 posée par M. Claude Bérit-Débat
Accès aux activités sportives pour les personnes handicapées
Réponse du Ministère des sports
Pertinence
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Question n° 07643 posée par M. Michel Savin
Dispositifs relatifs au sport en entreprises
La question est caduque
Pertinence
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Question n° 07578 posée par M. Éric Gold
Avenir des conseillers techniques sportifs dans le cadre de la réforme de la gouvernance du sport
Réponse du Ministère des sports
Pertinence