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151 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024
Questions avec et sans réponses
151 questions
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Question n° 00005 posée par M. Stéphane Bonduel
Ecurie automobile Ligier
Réponse du ministère : Sports
Pertinence
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Question n° 01626 posée par M. Jean-Pierre Masseret
Développement du sport
Réponse du ministère : Sports
Pertinence
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Question n° 03061 posée par M. Jean-Luc Bécart
Financement d'équipements sportifs à Carvin (Pas-de-Calais)
Réponse du ministère : Sports
Pertinence
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Question n° 03885 posée par M. Pierre Lacour
Charente : retard du versement des crédits du fonds national pour le développement du sport (FNDS)
Réponse du ministère : Sports
Pertinence
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Question n° 07780 posée par M. Paul Caron
Affectation des crédits prévus pour le développement du sport de haut niveau
Réponse du ministère : Sports
Pertinence
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Question n° 10482 posée par M. Jean Grandon
Ressources émanant du loto sportif
Réponse du ministère : Jeunesse et sports
Pertinence
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Question n° 12259 posée par M. Daniel Percheron
Financement de la Fédération française de football
Réponse du ministère : Jeunesse et sports
Pertinence
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Question n° 14500 posée par M. Raymond Bouvier
Position du ministre chargé de la jeunesse et des sports concernant la réforme du FNDS
Réponse du ministère : Jeunesse et sports
Pertinence
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Question n° 14837 posée par M. Henri Collette
Concrétisation du titre-sport
Réponse du ministère : Sports
Pertinence
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Question n° 40028 posée par Mme Gisèle Gautier
Propositions du Comité national olympique et sportif français
La question est caduque
Pertinence