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Questions avec et sans réponses

10 questions

1. Question n° 14458 posée par M. Charles-Edmond Lenglet

   Retard dans les paiements des crédits FNDS

   Réponse du ministère : Temps libre

   15/12/1983

   Pertinence

2. Question n° 14880 posée par M. Franck Sérusclat

   Développement du sport et précautions médicales

   Réponse du ministère : Jeunesse et sports

   12/01/1984

   Pertinence

3. Question n° 15026 posée par M. Paul Girod

   Retard dans le paiement des crédits FNDS pour l'exercice 1983

   Réponse du ministère : Temps libre

   19/01/1984

   Pertinence

4. Question n° 15141 posée par M. Pierre-Christian Taittinger

   Retards dans l'ordonnancement des crédits du fonds national pour le développement du sport

   Réponse du ministère : Temps libre

   26/01/1984

   Pertinence

5. Question n° 15372 posée par M. Michel Giraud

   Organisation de l'ordonnancement des crédits du Fonds national pour le développement du sport

   Réponse du ministère : Temps libre

   02/02/1984

   Pertinence

6. Question n° 15513 posée par M. Henri Portier

   Fonds national pour le développement du sport: retard dans l'ordonnancement des crédits

   Réponse du ministère : Temps libre

   09/02/1984

   Pertinence

7. Question n° 15682 posée par M. Pierre Vallon

   Fonds national pour le développement du sport: attribution des crédits

   Réponse du ministère : Temps libre

   23/02/1984

   Pertinence

8. Question n° 15946 posée par M. Rémi Herment

   Développement du sport: délai d'attribution des crédits

   Réponse du ministère : Temps libre

   08/03/1984

   Pertinence

9. Question n° 16074 posée par M. Pierre Ceccaldi-Pavard

   Fonds national pour le développement du sport: délais d'attribution des crédits

   Réponse du ministère : Temps libre

   15/03/1984

   Pertinence

10. Question n° 17647 posée par M. Pierre Bastie

    Développement du sport scolaire

    Réponse du ministère : Éducation

    31/05/1984

    Pertinence