Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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494 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec et sans réponses

494 questions

Question n° 26630 posée par M. Serge Mathieu

Rhône: développement du sport scolaire

Réponse du ministère : Jeunesse

09/06/1978
Pertinence
Question n° 34623 posée par M. Louis Longequeue

Fonds national de développement du sport: dépôt d'un rapport

Réponse du ministère : Jeunesse

18/06/1980
Pertinence
Question n° 08276 posée par M. Pierre-Christian Taittinger

Fonds national de développement du sport: évolution

La question a été retirée

14/10/1982
Pertinence
Question n° 14458 posée par M. Charles-Edmond Lenglet

Retard dans les paiements des crédits FNDS

Réponse du ministère : Temps libre

15/12/1983
Pertinence
Question n° 14880 posée par M. Franck Sérusclat

Développement du sport et précautions médicales

Réponse du ministère : Jeunesse et sports

12/01/1984
Pertinence
Question n° 15026 posée par M. Paul Girod

Retard dans le paiement des crédits FNDS pour l'exercice 1983

Réponse du ministère : Temps libre

19/01/1984
Pertinence
Question n° 15141 posée par M. Pierre-Christian Taittinger

Retards dans l'ordonnancement des crédits du fonds national pour le développement du sport

Réponse du ministère : Temps libre

26/01/1984
Pertinence
Question n° 15372 posée par M. Michel Giraud

Organisation de l'ordonnancement des crédits du Fonds national pour le développement du sport

Réponse du ministère : Temps libre

02/02/1984
Pertinence
Question n° 15513 posée par M. Henri Portier

Fonds national pour le développement du sport: retard dans l'ordonnancement des crédits

Réponse du ministère : Temps libre

09/02/1984
Pertinence
Question n° 15682 posée par M. Pierre Vallon

Fonds national pour le développement du sport: attribution des crédits

Réponse du ministère : Temps libre

23/02/1984
Pertinence