Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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154 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec et sans réponses

154 questions

Question n° 25140 posée par M. Robert Tropeano

Politique de développement des massifs montagneux

Réponse du Ministère de l'intérieur et de l'aménagement du territoire

02/11/2006
Pertinence
Question n° 0632G posée par M. Jacques Oudin

Schémas de services collectifs

Réponse du ministère : Aménagement du territoire

22/02/2002
Pertinence
Question n° 36290 posée par M. Philippe Arnaud

Couverture du département de la Charente par les réseaux de téléphonie mobile

Réponse du ministère : Aménagement du territoire

08/11/2001
Pertinence
Question n° 33828 posée par M. Michel Moreigne

Couverture du Massif central par les réseaux numériques d'information et de communication

Réponse du ministère : Aménagement du territoire

14/06/2001
Pertinence
Question n° 1103S posée par M. Gérard Cornu

Implantation du troisième aéroport de la région parisienne

Réponse du ministère : Aménagement du territoire

31/05/2001
Pertinence
Question n° 30247 posée par M. Michel Doublet

Application de la loi d'orientation sur l'aménagement et le développement du territoire de 1999

Réponse du ministère : Aménagement du territoire

28/12/2000
Pertinence
Question n° 29299 posée par M. Marcel Vidal

Devenir du dispositif Vélo Route

Réponse du ministère : Aménagement du territoire

23/11/2000
Pertinence
Question n° 29229 posée par M. Marcel Vidal

Devenir du dispositif vélo route

Réponse du ministère : Aménagement du territoire

16/11/2000
Pertinence
Question n° 27451 posée par M. Serge Franchis

Parution des décrets d'application de la loi d'orientation sur l'aménagement du territoire

Réponse du ministère : Aménagement du territoire

07/09/2000
Pertinence
Question n° 26994 posée par M. Alain Journet

Situation des " pays "

Réponse du ministère : Aménagement du territoire

27/07/2000
Pertinence