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8 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024
Questions avec et sans réponses
8 questions
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Question n° 17585 posée par M. Jean Louis Masson
Maintien d'une antenne des services de l'équipement à Saint-Avold
Réponse du Ministère des transports, de l'équipement, du tourisme et de la mer
Pertinence
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Question n° 16692 posée par M. Yannick Texier
Organisation administrative de l'équipement dans le pays de Redon et de Vilaine
Réponse du Ministère des transports, de l'équipement, du tourisme et de la mer
Pertinence
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Question n° 16181 posée par M. Jacques Peyrat
Maintien des subdivisions de la DDE dans les communes rurales et de montagne des Alpes-Maritimes
Réponse du Ministère des transports, de l'équipement, du tourisme et de la mer
Pertinence
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Question n° 15213 posée par M. Jean Louis Masson
Maintien de Saint-Avold dans les subdivisions de l'équipement en Moselle
Réponse du Ministère de l'équipement, des transports, de l'aménagement du territoire, du tourisme et de la mer
Pertinence
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Question n° 0624S posée par M. Jean-Marc Todeschini
Suppression de subdivisions de la DDE
Réponse du Secrétariat d'Etat aux transports et à la mer
Pertinence
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Question n° 14839 posée par M. Jean-Pierre Michel
Conséquences de la décentralisation pour les DDE et les collectivités locales
Réponse du Ministère de l'équipement, des transports, de l'aménagement du territoire, du tourisme et de la mer
Pertinence
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Question n° 14829 posée par M. Michel Moreigne
Transfert au département de la Creuse des personnels de l'équipement
Réponse du Ministère de l'équipement, des transports, de l'aménagement du territoire, du tourisme et de la mer
Pertinence
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Question n° 14349 posée par M. Simon Sutour
Maintien des services de la DDE sur l'ensemble du territoire gardois et national
Réponse du Ministère de l'équipement, des transports, de l'aménagement du territoire, du tourisme et de la mer
Pertinence