Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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8 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec et sans réponses

8 questions

Question n° 1015S posée par M. Bernard Fournier

Prêts et achat de logements anciens en milieu rural

Réponse du Ministère du logement, de l'égalité des territoires et de la ruralité

12/02/2015
Pertinence
Question n° 21429 posée par M. François Marc

Situation des communes rurales en matière d'équipements sportifs

Réponse du Ministère des sports

15/12/2011
Pertinence
Question n° 17272 posée par M. Roland Courteau

Difficultés pour les artisans et commerçants en milieu rural à trouver un successeur

Réponse du Ministère de l'agriculture, de l'alimentation, de la pêche, de la ruralité et de l'aménagement du territoire

24/02/2011
Pertinence
Question n° 1047S posée par M. Jean Boyer

Avenir des zones de revitalisation rurale

Réponse du Secrétariat d'État chargé de la jeunesse et de la vie associative

14/10/2010
Pertinence
Question n° 14765 posée par M. Roland Courteau

Dispositif des zones de revitalisation rurale

Réponse du Ministère de l'espace rural et de l'aménagement du territoire

05/08/2010
Pertinence
Question n° 0951S posée par M. Jacques Blanc

Avenir des zones de revitalisation rurale

Réponse du Ministère de l'espace rural et de l'aménagement du territoire

10/06/2010
Pertinence
Question n° 12904 posée par M. Jean-Pierre Plancade

Exonérations de charges en zones de revitalisation rurale

Réponse du Ministère de l'espace rural et de l'aménagement du territoire

08/04/2010
Pertinence
Question n° 0438S posée par M. Jean-Jacques Lozach

Avenir des zones de revitalisation rurale

Réponse du Secrétariat d'État chargé de l'aménagement du territoire

12/02/2009
Pertinence