Questions : Recherche avancée


Choisir une date de début
Choisir une date de fin









(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

Abonnez-vous aux nouveaux documents répondant à votre recherche

18 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec et sans réponses

18 questions

  1. Question n° 21093 posée par M. Jean-Jacques Lozach

    Montant des crédits et intervention du FISAC dans la Creuse en 2011

    La question est caduque

    Pertinence Faible

  2. Question n° 16270 posée par M. Jean-Jacques Lozach

    Bilan, montant des crédits pour 2011 et taux d'intervention du FISAC dans la Creuse

    Réponse du Secrétariat d'État chargé du commerce, de l'artisanat, des petites et moyennes entreprises, du tourisme, des services, des professions libérales et de la consommation

    Pertinence Faible

  3. Question n° 08479 posée par M. Thierry Repentin

    Réhabilitation de l'immobilier de loisir

    Réponse du Ministère de l'économie, de l'industrie et de l'emploi

    Pertinence Faible

  4. Question n° 22203 posée par M. François Vendasi

    Application de la loi relative au développement des territoires ruraux.

    Réponse du Ministère délégué à l'aménagement du territoire

    Pertinence Moyenne

  5. Question n° 17918 posée par M. Serge Larcher

    Application de la réglementation des servitudes de passage sur le littoral maritime dans les DOM

    Réponse du Ministère des transports, de l'équipement, du tourisme et de la mer

    Pertinence Faible

  6. Question n° 16134 posée par M. Jean-Marc Pastor

    Etat d'application de la loi d'orientation agricole du 9 juillet 1999

    Réponse du Ministère de l'agriculture et de la pêche

    Pertinence Faible

  7. Question n° 16135 posée par M. Jean-Marc Pastor

    Etat d'application de la loi du 4 janvier 2001 portant diverses dispositions d'adaptation au droit communautaire en matière de santé des animaux et de qualité sanitaire des denrées d'origine animale et modifiant le code rural

    Réponse du Ministère de l'agriculture et de la pêche

    Pertinence Faible

  8. Question n° 15034 posée par M. Alain Fouché

    Publications des décrets d'application en attente

    Réponse du Ministère de l'agriculture, de l'alimentation, de la pêche et de la ruralité

    Pertinence Faible

  9. Question n° 07478 posée par M. Jean-Claude Etienne

    Politique de remembrement

    Réponse du Ministère de l'agriculture, de l'alimentation, de la pêche et des affaires rurales

    Pertinence Faible

  10. Question n° 38099 posée par M. Jean-Pierre Plancade

    EPCI et communauté d'agglomération

    Réponse du ministère : Intérieur

    Pertinence Faible