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Questions avec et sans réponses

9 questions

1. Question n° 18028 posée par M. Philippe Paul

   Maintien d'un réseau de santé de proximité de qualité

   Réponse du Secrétariat d'État chargé de la santé

   07/04/2011

   Pertinence

2. Question n° 17436 posée par Mme Maryvonne Blondin

   Démographie médicale

   Réponse du Ministère du travail, de l'emploi et de la santé

   03/03/2011

   Pertinence

3. Question n° 0099G posée par M. Alain Fouché

   Bilan de la loi relative au développement des territoires ruraux

   Réponse du Secrétariat d'État chargé de l'aménagement du territoire

   28/03/2008

   Pertinence

4. Question n° 00275 posée par M. Michel Doublet

   Démographie médicale

   Réponse du Ministère de la santé, de la jeunesse, des sports et de la vie associative

   05/07/2007

   Pertinence

5. Question n° 1103S posée par M. Philippe Leroy

   Évaluation du nouveau dispositif de permanence des soins en médecine ambulatoire

   Réponse du Ministère délégué à la sécurité sociale, aux personnes âgées, aux personnes handicapées et à la famille

   20/07/2006

   Pertinence

6. Question n° 19696 posée par M. Gérard César

   Aides à l'installation des professionnels de santé en zone rurale

   La question est caduque

   13/10/2005

   Pertinence

7. Question n° 19291 posée par M. Georges Mouly

   Aides à l'installation des professionnels de santé dans les zones rurales

   La question est caduque

   15/09/2005

   Pertinence

8. Question n° 17568 posée par M. Thierry Repentin

   Aides à l'installation de professionnels de santé dans les zones en déficit d'offre de soins

   Réponse du Ministère délégué à l'aménagement du territoire

   12/05/2005

   Pertinence

9. Question n° 0702S posée par M. Jean-Marc Juilhard

   Aides à la création de maisons médicales

   Réponse du Secrétariat d'Etat aux personnes handicapées

   11/03/2005

   Pertinence