Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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32 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec et sans réponses

32 questions

Question n° 16392 posée par M. Jean-Pierre Plancade

Evolution de la démographie médicale

Réponse du Ministère de la santé et des solidarités

10/03/2005
Pertinence
Question n° 0702S posée par M. Jean-Marc Juilhard

Aides à la création de maisons médicales

Réponse du Secrétariat d'Etat aux personnes handicapées

11/03/2005
Pertinence
Question n° 17568 posée par M. Thierry Repentin

Aides à l'installation de professionnels de santé dans les zones en déficit d'offre de soins

Réponse du Ministère délégué à l'aménagement du territoire

12/05/2005
Pertinence
Question n° 19193 posée par M. Marcel Vidal

Désertification médicale dans les zones de montagne

Réponse du Ministère délégué à l'aménagement du territoire

01/09/2005
Pertinence
Question n° 19291 posée par M. Georges Mouly

Aides à l'installation des professionnels de santé dans les zones rurales

La question est caduque

15/09/2005
Pertinence
Question n° 19696 posée par M. Gérard César

Aides à l'installation des professionnels de santé en zone rurale

La question est caduque

13/10/2005
Pertinence
Question n° 20935 posée par M. Yves Krattinger

Déficit de la démographie médicale en milieu rural

Réponse du Ministère de la santé et des solidarités

22/12/2005
Pertinence
Question n° 21245 posée par M. Michel Doublet

Situation des foyers ruraux

Réponse du Ministère de l'agriculture et de la pêche

19/01/2006
Pertinence
Question n° 21802 posée par M. Thierry Repentin

Exonération de charges sociales pour les associations oeuvrant dans les ZRR

Réponse du Ministère de l'agriculture et de la pêche

23/02/2006
Pertinence
Question n° 1103S posée par M. Philippe Leroy

Évaluation du nouveau dispositif de permanence des soins en médecine ambulatoire

Réponse du Ministère délégué à la sécurité sociale, aux personnes âgées, aux personnes handicapées et à la famille

20/07/2006
Pertinence