Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

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34 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec et sans réponses

34 questions

  1. Question n° 17464 posée par M. Jean Sol

    Arrêt programmé du dispositif fiscal des zones de revitalisation rurale

    Réponse du Ministère de la cohésion des territoires et des relations avec les collectivités territoriales

    Pertinence Faible

  2. Question n° 16642 posée par M. Michel Bouvard

    Réforme des zones de revitalisation rurale

    Réponse du Ministère du logement, de l'égalité des territoires et de la ruralité

    Pertinence Faible

  3. Question n° 15333 posée par M. Daniel Reiner

    Évolution des zones de revitalisation rurale

    Réponse du Ministère du logement, de l'égalité des territoires et de la ruralité

    Pertinence Moyenne

  4. Question n° 15336 posée par Mme Colette Giudicelli

    Politique concernant la ruralité

    La question est caduque

    Pertinence Faible

  5. Question n° 14434 posée par M. Gérard Cornu

    Évolution des critères du zonage des zones de revitalisation rurale

    Réponse du Ministère du logement, de l'égalité des territoires et de la ruralité

    Pertinence Faible

  6. Question n° 13914 posée par M. Jean-Jacques Lozach

    Pacte rural pour l'égalité des territoires dans la Creuse

    Réponse du Ministère du logement, de l'égalité des territoires et de la ruralité

    Pertinence Faible

  7. Question n° 10301 posée par M. Alain Fouché

    Avenir des zones de revitalisation rurale

    Réponse du Ministère du logement et de l'égalité des territoires

    Pertinence Faible

  8. Question n° 21093 posée par M. Jean-Jacques Lozach

    Montant des crédits et intervention du FISAC dans la Creuse en 2011

    La question est caduque

    Pertinence Faible

  9. Question n° 16270 posée par M. Jean-Jacques Lozach

    Bilan, montant des crédits pour 2011 et taux d'intervention du FISAC dans la Creuse

    Réponse du Secrétariat d'État chargé du commerce, de l'artisanat, des petites et moyennes entreprises, du tourisme, des services, des professions libérales et de la consommation

    Pertinence Faible

  10. Question n° 1047S posée par M. Jean Boyer

    Avenir des zones de revitalisation rurale

    Réponse du Secrétariat d'État chargé de la jeunesse et de la vie associative

    Pertinence Faible