Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

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304 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec et sans réponses

304 questions

  1. Question n° 25530 posée par Mme Frédérique Espagnac

    Logement et communes rurales

    La question est caduque

    Pertinence Faible

  2. Question n° 1463S posée par M. Patrice Joly

    Désengagement de La Poste dans les territoires ruraux

    La question est caduque

    Pertinence Faible

  3. Question n° 18116 posée par M. Yves Détraigne

    Action sur la fracture numérique

    Réponse du Ministère de la cohésion des territoires et des relations avec les collectivités territoriales

    Pertinence Faible

  4. Question n° 1273S posée par M. Édouard Courtial

    Maintien des zones de revitalisation rurale

    La question est caduque

    Pertinence Faible

  5. Question n° 17464 posée par M. Jean Sol

    Arrêt programmé du dispositif fiscal des zones de revitalisation rurale

    Réponse du Ministère de la cohésion des territoires et des relations avec les collectivités territoriales

    Pertinence Faible

  6. Question n° 1097S posée par M. Stéphane Piednoir

    Couverture mobile dans les communes rurales

    Réponse du Ministère de la cohésion des territoires et des relations avec les collectivités territoriales – Ville et logement

    Pertinence Faible

  7. Question n° 0932S posée par Mme Marie-Françoise Perol-Dumont

    Problèmes de constructibilité dans les zones rurales à faible densité de population

    Réponse du Ministère de la cohésion des territoires et des relations avec les collectivités territoriales

    Pertinence Faible

  8. Question n° 12338 posée par Mme Nicole Duranton

    Fragilisation du maillage territorial des soins de santé de proximité

    La question a été retirée pour cause de fin de mandat.

    Pertinence Faible

  9. Question n° 09302 posée par M. Jean-François Longeot

    Fin de l'école en milieu rural

    Réponse du Ministère de l'éducation nationale et de la jeunesse

    Pertinence Faible

  10. Question n° 0590S posée par Mme Frédérique Puissat

    Avenir du programme européen de développement de l'économie rurale

    Réponse du Ministère de la cohésion des territoires et des relations avec les collectivités territoriales

    Pertinence Faible