Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

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25 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec et sans réponses

25 questions

  1. Question n° 0209S posée par M. Christian Klinger

    Conséquences de la dissolution de Novarhéna

    Réponse du Ministère auprès du ministre de l'économie, des finances et de la souveraineté industrielle et numérique, chargé de la transition numérique et des télécommunications

    Pertinence Très faible

  2. Question n° 0172S posée par M. Patrick Chaize

    Plan d'évolution du site d'Oyonnax de l'institut national des sciences appliquées

    Réponse du Secrétariat d'État auprès de la Première ministre, chargé de l'enfance

    Pertinence Très faible

  3. Question n° 02312 posée par M. Patrick Chaize

    Plan d'évolution du site d'Oyonnax de l'INSA

    Réponse du Ministère de l'enseignement supérieur et de la recherche

    Pertinence Très faible

  4. Question n° 01530 posée par Mme Céline Brulin

    Bilan carbone de La Poste

    Réponse du Ministère de la transition écologique et de la cohésion des territoires

    Pertinence Très faible

  5. Question n° 22858 posée par Mme Marie-Noëlle Lienemann

    Menaces sur la société Lapeyre

    Réponse du Ministère auprès du ministre de l'économie, des finances et de la relance - Industrie

    Pertinence Très faible

  6. Question n° 11492 posée par Mme Catherine Dumas

    Baisse envisagée des dispositifs fiscaux en faveur du mécénat

    Réponse du Ministère de l'économie et des finances

    Pertinence Très faible

  7. Question n° 1179S posée par M. Martial Bourquin

    Application des conventions collectives au sein des entreprises d'insertion

    Réponse du Secrétariat d'État, auprès du ministère des affaires sociales, de la santé et des droits des femmes, chargé des droits des femmes

    Pertinence Très faible

  8. Question n° 15858 posée par M. Yannick Botrel

    Situation des petites entreprises en milieu rural

    La question est caduque

    Pertinence Très faible

  9. Question n° 11414 posée par M. Hervé Poher

    Soutien au mécénat d'entreprise

    Réponse du Ministère des finances et des comptes publics

    Pertinence Très faible

  10. Question n° 06030 posée par M. Alain Chatillon

    Extension du territoire du pôle compétitivité Agrimip Sud-Ouest Innovation

    La question est caduque

    Pertinence Très faible