Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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21 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec et sans réponses

21 questions

Question n° 17568 posée par M. Thierry Repentin

Aides à l'installation de professionnels de santé dans les zones en déficit d'offre de soins

Réponse du Ministère délégué à l'aménagement du territoire

12/05/2005
Pertinence
Question n° 19193 posée par M. Marcel Vidal

Désertification médicale dans les zones de montagne

Réponse du Ministère délégué à l'aménagement du territoire

01/09/2005
Pertinence
Question n° 19291 posée par M. Georges Mouly

Aides à l'installation des professionnels de santé dans les zones rurales

La question est caduque

15/09/2005
Pertinence
Question n° 19696 posée par M. Gérard César

Aides à l'installation des professionnels de santé en zone rurale

La question est caduque

13/10/2005
Pertinence
Question n° 24704 posée par M. Georges Mouly

Extension des dispositions de l'article 15 de la loi n° 2005-157 relative au développement des territoires ruraux

La question est caduque

12/10/2006
Pertinence
Question n° 00639 posée par M. Jean-Pierre Bel

Situation des médecins de montagne

Réponse du Ministère de la santé et des sports

12/07/2007
Pertinence
Question n° 01093 posée par M. Roland Courteau

Médecins en milieu rural

Réponse du Ministère de la santé, de la jeunesse, des sports et de la vie associative

26/07/2007
Pertinence
Question n° 03568 posée par M. Roland Courteau

Médecins en milieu rural

Réponse du Ministère de la santé, de la jeunesse, des sports et de la vie associative

28/02/2008
Pertinence
Question n° 0099G posée par M. Alain Fouché

Bilan de la loi relative au développement des territoires ruraux

Réponse du Secrétariat d'État chargé de l'aménagement du territoire

28/03/2008
Pertinence
Question n° 11158 posée par M. Jean Louis Masson

Création de maisons de santé

Réponse du Ministère de la santé et des sports

03/12/2009
Pertinence