Abonnez-vous aux nouveaux documents répondant à votre recherche
17 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024
Questions avec et sans réponses
17 questions
-
Question n° 01277 posée par Mme Nicole Duranton
Fragilisation du maillage territorial des soins de santé de proximité
Réponse du Ministère de la santé et de la prévention
Pertinence
-
Question n° 24040 posée par M. Jean-François Husson
Modalités de financement des maisons France services
Réponse du Ministère de la cohésion des territoires et des relations avec les collectivités territoriales
Pertinence
-
Question n° 12338 posée par Mme Nicole Duranton
Fragilisation du maillage territorial des soins de santé de proximité
La question a été retirée pour cause de fin de mandat.
Pertinence
-
Question n° 12853 posée par M. Rachel Mazuir
Avenir du laboratoire départemental d'analyses de l'Ain
Réponse du Ministère de l'agriculture, de l'agroalimentaire et de la forêt
Pertinence
-
Question n° 03907 posée par M. Rémy Pointereau
Investissements médicaux dans les zones sous-dotées
Réponse du Ministère de la réforme de l'État, de la décentralisation et de la fonction publique
Pertinence
-
Question n° 03197 posée par M. Gérard Cornu
Investissements médicaux éligibles au FCTVA dans les zones sous-dotées
Réponse du Ministère de la réforme de l'État, de la décentralisation et de la fonction publique
Pertinence
-
Question n° 0553G posée par M. Jean Boyer
Financement des pôles d'excellence rurale et des maisons de santé pluridisciplinaires
Réponse du Ministère de l'espace rural et de l'aménagement du territoire
Pertinence
-
Question n° 13124 posée par M. Jean Louis Masson
Création de maisons de santé
Réponse du Ministère de la santé et des sports
Pertinence
-
Question n° 0049C posée par M. Michel Teston
Avenir des territoires ruraux
Réponse du Ministère de l'espace rural et de l'aménagement du territoire
Pertinence
-
Question n° 11158 posée par M. Jean Louis Masson
Création de maisons de santé
Réponse du Ministère de la santé et des sports
Pertinence