Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

Abonnement par ministère
Conseils et assistance
Contact (aide à la recherche)

Questions : Recherche avancée

Votre recherche :

Recherche en orthographe exacte

Filtrer par type de date

Par date de dépôt
Par date de réponse

Filtrer la période

Rechercher sur :

Tous les champs
Le titre de la question
Le numéro de la question

Options de recherche :
Ministère actif :
Ancien ministère :
Sénateur actif :
Ancien sénateur :
Nature de la question :
(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])
Questions cribles par thème :

Revenir à la recherche simple

Abonnez-vous aux nouveaux documents répondant à votre recherche

14 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec et sans réponses

14 questions

Question n° 18028 posée par M. Philippe Paul

Maintien d'un réseau de santé de proximité de qualité

Réponse du Secrétariat d'État chargé de la santé

07/04/2011
Pertinence
Question n° 15305 posée par M. Roland Courteau

Mise en oeuvre du plan d'équipement en maisons de santé en milieu rural

Réponse du Secrétariat d'État chargé de la santé

30/09/2010
Pertinence
Question n° 13124 posée par M. Jean Louis Masson

Création de maisons de santé

Réponse du Ministère de la santé et des sports

22/04/2010
Pertinence
Question n° 0857S posée par M. Roland Courteau

Désertification médicale

Réponse du Ministère de la santé et des sports

18/03/2010
Pertinence
Question n° 11158 posée par M. Jean Louis Masson

Création de maisons de santé

Réponse du Ministère de la santé et des sports

03/12/2009
Pertinence
Question n° 03568 posée par M. Roland Courteau

Médecins en milieu rural

Réponse du Ministère de la santé, de la jeunesse, des sports et de la vie associative

28/02/2008
Pertinence
Question n° 01093 posée par M. Roland Courteau

Médecins en milieu rural

Réponse du Ministère de la santé, de la jeunesse, des sports et de la vie associative

26/07/2007
Pertinence
Question n° 00938 posée par M. Jean-Paul Amoudry

Situation des médecins de montagne

Réponse du Ministère de la santé et des sports

19/07/2007
Pertinence
Question n° 00639 posée par M. Jean-Pierre Bel

Situation des médecins de montagne

Réponse du Ministère de la santé et des sports

12/07/2007
Pertinence
Question n° 00254 posée par Mme Patricia Schillinger

Pénurie de médecins généralistes

Réponse du Ministère de la santé, de la jeunesse, des sports et de la vie associative

05/07/2007
Pertinence