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Questions avec et sans réponses

47 questions

1. Question n° 0685S posée par M. Jean-Pierre Demerliat

   Mise à 2x2 voies de la RN 141 entre Limoges et Saint-Junien

   Réponse du Secrétariat d'Etat à l'aménagement du territoire

   02/03/2005

   Pertinence

2. Question n° 0747S posée par Mme Hélène Luc

   Devenir de la Compagnie nouvelle de conteneurs

   Réponse du Ministère délégué au tourisme

   14/04/2005

   Pertinence

3. Question n° 0823S posée par M. Bernard Dussaut

   Programmation ferroviaire dans le grand Sud-Ouest

   Réponse du Ministère délégué au tourisme

   06/10/2005

   Pertinence

4. Question n° 0837S posée par M. Gérard Longuet

   Desserte de la Meuse par le TGV-Est

   Réponse du Ministère délégué au tourisme

   13/10/2005

   Pertinence

5. Question n° 0881S posée par M. Michel Teston

   Politique des transports routiers dans la vallée du Rhône

   Réponse du Ministère délégué au tourisme

   08/12/2005

   Pertinence

6. Question n° 0902S posée par M. Rémy Pointereau

   Réalisation de l'autoroute Bourges-Auxerre-Troyes

   Réponse du Ministère de l'écologie et du développement durable

   19/01/2006

   Pertinence

7. Question n° 1114S posée par M. Jean-Marc Todeschini

   Projet d'autoroute A 32

   Réponse du Ministère délégué au tourisme

   21/09/2006

   Pertinence

8. Question n° 1243S posée par M. Jean-Pierre Sueur

   Projet de train à grande vitesse Paris-Orléans-Limoges-Toulouse

   Réponse du Ministère des transports, de l'équipement, du tourisme et de la mer

   01/02/2007

   Pertinence

9. Question n° 0028S posée par M. Jean-Marc Pastor

   Sécurité des tracteurs anciens en service

   Réponse du Secrétariat d'État chargé de l'écologie

   13/09/2007

   Pertinence

10. Question n° 0058S posée par M. François Gerbaud

    Bilan de dix ans d'existence de Réseau ferré de France et avenir du POLT

    Réponse du Secrétariat d'État chargé de l'écologie

    11/10/2007

    Pertinence