Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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48 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec et sans réponses

48 questions

Question n° 16151 posée par M. Bernard Murat

Amélioration des transports en milieu rural

Réponse du Ministère délégué à l'aménagement du territoire

17/02/2005
Pertinence
Question n° 0747S posée par Mme Hélène Luc

Devenir de la Compagnie nouvelle de conteneurs

Réponse du Ministère délégué au tourisme

14/04/2005
Pertinence
Question n° 00942 posée par M. Bernard Piras

Liaison ferroviaire Nantes-Lyon

Réponse du Secrétariat d'État aux transports

19/07/2007
Pertinence
Question n° 0058S posée par M. François Gerbaud

Bilan de dix ans d'existence de Réseau ferré de France et avenir du POLT

Réponse du Secrétariat d'État chargé de l'écologie

11/10/2007
Pertinence
Question n° 04492 posée par M. Roland Courteau

Tergiversations relatives à la réalisation de la ligne Montpellier-Narbonne-Perpignan

Réponse du Secrétariat d'État aux transports

22/05/2008
Pertinence
Question n° 05577 posée par M. Marcel Rainaud

Réalisation de la ligne TGV Montpellier-Narbonne-Perpignan

Réponse du Secrétariat d'État aux transports

18/09/2008
Pertinence
Question n° 0408S posée par M. Aymeri de Montesquiou

Amélioration des infrastructures routières dans le Gers

Réponse du Secrétariat d'État aux transports

22/01/2009
Pertinence
Question n° 0430S posée par Mme Raymonde Le Texier

Nécessité de la réalisation d'une liaison ferroviaire entre les lignes D et B du RER, dite barreau de Gonesse

Réponse du Secrétariat d'État chargé de l'écologie

12/02/2009
Pertinence
Question n° 0544S posée par M. Jean-Marc Pastor

Mise à deux fois deux voies de la RN 88

Réponse du Secrétariat d'État aux transports

30/04/2009
Pertinence
Question n° 09635 posée par M. Robert Navarro

Évolution des structures de la SNCF en Languedoc-Roussillon

Réponse du Secrétariat d'État aux transports

16/07/2009
Pertinence