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Questions avec et sans réponses

48 questions

1. Question n° 1276S posée par Mme Cathy Apourceau-Poly

   Avenir du projet de réseau express métropolitain des Hauts-de-France

   Réponse du Secrétariat d'État auprès du ministre de la transition écologique et de la cohésion des territoires, chargé de la mer et de la biodiversité

   02/05/2024

   Pertinence

2. Question n° 08142 posée par M. Sebastien Pla

   Suites données aux engagements pris par l'État en matière de co-financement sur la ligne ferroviaire Limoux-Quillan

   En attente de réponse du Ministère auprès du ministre de la transition écologique et de la cohésion des territoires, chargé des transports

   10/08/2023

   Pertinence

3. Question n° 0774S posée par M. Laurent Lafon

   Aménagement de la gare de Bry-Villiers-Champigny - Grand Paris express

   Réponse du Ministère auprès du ministre de l'intérieur et des outre-mer et du ministre de la transition écologique et de la cohésion des territoires, chargé des collectivités territoriales et de la ruralité

   29/06/2023

   Pertinence

4. Question n° 0693S posée par M. Daniel Gueret

   Réduction de la part des projets autoroutiers

   Réponse du Ministère auprès du ministre de la transition écologique et de la cohésion des territoires, chargé de la ville et du logement

   18/05/2023

   Pertinence

5. Question n° 06287 posée par M. Jean-François Husson

   Conséquences des fermetures des stations-service indépendantes avec le développement de la voiture électrique

   En attente de réponse du Ministère auprès du ministre de la transition écologique et de la cohésion des territoires, chargé des transports

   13/04/2023

   Pertinence

6. Question n° 0365S posée par M. Antoine Lefèvre

   Mise en 2x2 voies de la RN2 entre Laon et Avesnes-sur-Helpe

   Réponse du Ministère auprès du ministre de l'intérieur et des outre-mer et du ministre de la transition écologique et de la cohésion des territoires, chargé des collectivités territoriales et de la ruralité

   19/01/2023

   Pertinence

7. Question n° 0169S posée par M. Jacques Fernique

   Défense des terres agricoles de Gonesse et de Saclay

   Réponse du Secrétariat d'État auprès du ministre de la transition écologique et de la cohésion des territoires, chargé de l'écologie

   29/09/2022

   Pertinence

8. Question n° 02367 posée par M. Jean-Noël Guérini

   Sauvegarde des canaux Freycinet

   Réponse du Ministère auprès du ministre de la transition écologique et de la cohésion des territoires, chargé des transports

   11/08/2022

   Pertinence

9. Question n° 01445 posée par Mme Vivette Lopez

   Avenir de la filière fluviale

   Réponse du Ministère auprès du ministre de la transition écologique et de la cohésion des territoires, chargé des transports

   21/07/2022

   Pertinence

10. Question n° 01430 posée par M. Bruno Sido

    Sauvegarde des canaux Freycinet

    Réponse du Ministère auprès du ministre de la transition écologique et de la cohésion des territoires, chargé des transports

    14/07/2022

    Pertinence