Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

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10 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec et sans réponses

10 questions

  1. Question n° 13312 posée par Mme Annie David

    Transport de la filière bois

    Réponse du Ministère des transports, de l'équipement, du tourisme et de la mer

    Pertinence Très faible

  2. Question n° 14063 posée par M. Jean Puech

    Transport scolaire occasionnel

    Réponse du Ministère des transports, de l'équipement, du tourisme et de la mer

    Pertinence Faible

  3. Question n° 16181 posée par M. Jacques Peyrat

    Maintien des subdivisions de la DDE dans les communes rurales et de montagne des Alpes-Maritimes

    Réponse du Ministère des transports, de l'équipement, du tourisme et de la mer

    Pertinence Faible

  4. Question n° 18204 posée par M. Michel Moreigne

    Achèvement des sections reliant les autoroutes A 20 et A 71

    Réponse du Ministère des transports, de l'équipement, du tourisme et de la mer

    Pertinence Faible

  5. Question n° 19132 posée par M. Jean-Paul Virapoullé

    Etat d'avancement des décrets d'application de l'article 29 de la loi d'orientation des transports intérieurs

    Réponse du Ministère des transports, de l'équipement, du tourisme et de la mer

    Pertinence Très faible

  6. Question n° 19263 posée par M. Michel Sergent

    Missions de l'Agence de financement des infrastructures de transport de France

    Réponse du Ministère des transports, de l'équipement, du tourisme et de la mer

    Pertinence Faible

  7. Question n° 19813 posée par M. Jacques Siffre

    Projet de privatisation des sociétés d'autoroutes

    Réponse du Ministère des transports, de l'équipement, du tourisme et de la mer

    Pertinence Très faible

  8. Question n° 21931 posée par M. Hubert Haenel

    Suites du rapport Chauvineau sur le fret ferroviaire

    Réponse du Ministère des transports, de l'équipement, du tourisme et de la mer

    Pertinence Très faible

  9. Question n° 23034 posée par M. Jean Louis Masson

    Liaisons ferroviaires transfrontalières en direction de la Belgique

    Réponse du Ministère des transports, de l'équipement, du tourisme et de la mer

    Pertinence Très faible

  10. Question n° 23348 posée par M. Michel Moreigne

    Modernisation de la ligne ferroviaire Bordeaux-Lyon via Limoges et Montluçon

    La question est caduque

    Pertinence Très faible