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20 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024
Questions avec et sans réponses
20 questions
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Question n° 13312 posée par Mme Annie David
Transport de la filière bois
Réponse du Ministère des transports, de l'équipement, du tourisme et de la mer
Pertinence
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Question n° 14063 posée par M. Jean Puech
Transport scolaire occasionnel
Réponse du Ministère des transports, de l'équipement, du tourisme et de la mer
Pertinence
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Question n° 16181 posée par M. Jacques Peyrat
Maintien des subdivisions de la DDE dans les communes rurales et de montagne des Alpes-Maritimes
Réponse du Ministère des transports, de l'équipement, du tourisme et de la mer
Pertinence
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Question n° 0747S posée par Mme Hélène Luc
Devenir de la Compagnie nouvelle de conteneurs
Réponse du Ministère délégué au tourisme
Pertinence
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Question n° 18204 posée par M. Michel Moreigne
Achèvement des sections reliant les autoroutes A 20 et A 71
Réponse du Ministère des transports, de l'équipement, du tourisme et de la mer
Pertinence
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Question n° 19132 posée par M. Jean-Paul Virapoullé
Etat d'avancement des décrets d'application de l'article 29 de la loi d'orientation des transports intérieurs
Réponse du Ministère des transports, de l'équipement, du tourisme et de la mer
Pertinence
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Question n° 19263 posée par M. Michel Sergent
Missions de l'Agence de financement des infrastructures de transport de France
Réponse du Ministère des transports, de l'équipement, du tourisme et de la mer
Pertinence
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Question n° 0005A posée par M. Yves Krattinger
Financement des infrastructures de transport
La question est caduque
Pertinence
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Question n° 0823S posée par M. Bernard Dussaut
Programmation ferroviaire dans le grand Sud-Ouest
Réponse du Ministère délégué au tourisme
Pertinence
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Question n° 0837S posée par M. Gérard Longuet
Desserte de la Meuse par le TGV-Est
Réponse du Ministère délégué au tourisme
Pertinence