Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

Abonnement par ministère
Conseils et assistance
Contact (aide à la recherche)

Questions : Recherche avancée

Votre recherche :

Recherche en orthographe exacte

Filtrer par type de date

Par date de dépôt
Par date de réponse

Filtrer la période

Rechercher sur :

Tous les champs
Le titre de la question
Le numéro de la question

Options de recherche :
Ministère actif :
Ancien ministère :
Sénateur actif :
Ancien sénateur :
Nature de la question :
(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])
Questions cribles par thème :

Revenir à la recherche simple

Abonnez-vous aux nouveaux documents répondant à votre recherche

20 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec et sans réponses

20 questions

Question n° 1243S posée par M. Jean-Pierre Sueur

Projet de train à grande vitesse Paris-Orléans-Limoges-Toulouse

Réponse du Ministère des transports, de l'équipement, du tourisme et de la mer

01/02/2007
Pertinence
Question n° 1114S posée par M. Jean-Marc Todeschini

Projet d'autoroute A 32

Réponse du Ministère délégué au tourisme

21/09/2006
Pertinence
Question n° 23348 posée par M. Michel Moreigne

Modernisation de la ligne ferroviaire Bordeaux-Lyon via Limoges et Montluçon

La question est caduque

25/05/2006
Pertinence
Question n° 23034 posée par M. Jean Louis Masson

Liaisons ferroviaires transfrontalières en direction de la Belgique

Réponse du Ministère des transports, de l'équipement, du tourisme et de la mer

04/05/2006
Pertinence
Question n° 21931 posée par M. Hubert Haenel

Suites du rapport Chauvineau sur le fret ferroviaire

Réponse du Ministère des transports, de l'équipement, du tourisme et de la mer

02/03/2006
Pertinence
Question n° 0621G posée par M. François Fortassin

Projet d'autoroute entre Pau et Bordeaux

Réponse du Ministère des transports, de l'équipement, du tourisme et de la mer

10/02/2006
Pertinence
Question n° 0628G posée par M. Jean-François Humbert

Financement du TGV Rhin-Rhône

Réponse du Ministère des transports, de l'équipement, du tourisme et de la mer

10/02/2006
Pertinence
Question n° 0902S posée par M. Rémy Pointereau

Réalisation de l'autoroute Bourges-Auxerre-Troyes

Réponse du Ministère de l'écologie et du développement durable

19/01/2006
Pertinence
Question n° 0881S posée par M. Michel Teston

Politique des transports routiers dans la vallée du Rhône

Réponse du Ministère délégué au tourisme

08/12/2005
Pertinence
Question n° 0837S posée par M. Gérard Longuet

Desserte de la Meuse par le TGV-Est

Réponse du Ministère délégué au tourisme

13/10/2005
Pertinence