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34 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024
Questions avec et sans réponses
34 questions
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Question n° 0681S posée par M. Michel Thiollière
Avenir des pôles de compétitivité
Réponse du Secrétariat d'Etat à l'aménagement du territoire
Pertinence
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Question n° 0685S posée par M. Jean-Pierre Demerliat
Mise à 2x2 voies de la RN 141 entre Limoges et Saint-Junien
Réponse du Secrétariat d'Etat à l'aménagement du territoire
Pertinence
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Question n° 0624S posée par M. Jean-Marc Todeschini
Suppression de subdivisions de la DDE
Réponse du Secrétariat d'Etat aux transports et à la mer
Pertinence
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Question n° 0599S posée par M. Gérard Roujas
Grands équipements aéroportuaires ou ferroviaires de la région toulousaine
Réponse du Secrétariat d'Etat à l'aménagement du territoire
Pertinence
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Question n° 0570S posée par M. Jean Boyer
Aménagement de la RN 102 reliant la vallée du Rhône à l'autoroute A75
Réponse du Ministère de l'équipement, des transports, de l'aménagement du territoire, du tourisme et de la mer
Pertinence
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Question n° 0520S posée par M. Jean-Pierre Godefroy
Liaison ferroviaire Normandie - vallée de Seine
Réponse du Secrétariat d'Etat aux transports et à la mer
Pertinence
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Question n° 0502S posée par M. Bruno Sido
Aménagement de la RN 19
Réponse du Ministère de l'équipement, des transports, de l'aménagement du territoire, du tourisme et de la mer
Pertinence
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Question n° 0477S posée par M. Jacques Oudin
Tutelle du ministère de l'équipement sur la DATAR
Réponse du Secrétariat d'Etat à l'aménagement du territoire
Pertinence
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Question n° 0447S posée par M. Jean-Pierre Bel
Financement des opérations programmées d'amélioration de l'habitat
Réponse du Secrétariat d'Etat au logement
Pertinence
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Question n° 0375S posée par M. Francis Grignon
Politique d'investissement sur les voies navigables
Réponse du Secrétariat d'Etat aux transports et à la mer
Pertinence