Recherche de questions

Questions avec et sans réponses

73 questions

1. Question n° 0721S posée par M. Louis-Jean de Nicolaÿ

   Reprise des friches industrielles dans les territoires

   Réponse du Secrétariat d'État auprès du ministre de la transition écologique et de la cohésion des territoires, chargé de l'écologie

   01/06/2023

   Pertinence

2. Question n° 0724S posée par M. Michel Raison

   Réalité d'une réparation promise par le Gouvernement à la ville de Lure

   Réponse du Ministère de la cohésion des territoires et des relations avec les collectivités territoriales

   04/04/2019

   Pertinence

3. Question n° 0205S posée par M. Yves Bouloux

   Avenir de la RN 147

   Réponse du Ministère auprès du ministre d'État, ministre de la transition écologique et solidaire, chargé des transports

   01/02/2018

   Pertinence

4. Question n° 0151S posée par M. Didier Mandelli

   Abandon du projet de l'autoroute A831

   Réponse du Secrétariat d'État auprès du ministre d'État, ministre de la transition écologique et solidaire

   21/12/2017

   Pertinence

5. Question n° 0005S posée par M. Antoine Lefèvre

   Qualité des infrastructures de transport dans l'Aisne

   Réponse du Secrétariat d'État auprès du ministre d'État, ministre de la transition écologique et solidaire

   06/07/2017

   Pertinence

6. Question n° 1321S posée par M. Jean-Baptiste Lemoyne

   Fracture numérique et couverture des zones grises

   Réponse du Secrétariat d'État, auprès du ministère de l'économie, de l'industrie et du numérique, chargé du commerce, de l'artisanat, de la consommation et de l'économie sociale et solidaire

   26/11/2015

   Pertinence

7. Question n° 1300S posée par M. Cédric Perrin

   Couverture en téléphonie mobile

   Réponse du Secrétariat d'État, auprès du ministère des finances et des comptes publics, chargé du budget

   29/10/2015

   Pertinence

8. Question n° 0987S posée par M. Roland Courteau

   Résorption des zones blanches de téléphonie mobile

   La question a été retirée

   01/01/2015

   Pertinence

9. Question n° 0960S posée par Mme Gisèle Jourda

   Défaut de couverture en téléphonie mobile

   Réponse du Secrétariat d'État, auprès du ministère de l'économie, de l'industrie et du numérique, chargé du numérique

   11/12/2014

   Pertinence

10. Question n° 0728S posée par Mme Delphine Bataille

    Suppression de l'arrêt du « train de Matisse » au Cateau-Cambrésis

    Réponse du Secrétariat d'État, auprès du ministère de l'écologie, du développement durable et de l'énergie, chargé des transports, de la mer et de la pêche

    06/03/2014

    Pertinence