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11 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec et sans réponses

11 questions

  1. Question n° 00947 posée par M. Marcel Vidal

    Avenir de la délégation à l'aménagement du territoire et à l'action régionale (DATAR)

    Réponse du ministère : Équipement

    Pertinence Très faible

  2. Question n° 04273 posée par M. Marcel Vidal

    Instruments financiers de l'aménagement du territoire

    Réponse du ministère : Aménagement du territoire

    Pertinence Faible

  3. Question n° 11836 posée par M. Marcel Vidal

    Application de la loi d'orientation pour le développement et l'aménagement du territoire

    Réponse du ministère : Aménagement du territoire

    Pertinence Moyenne

  4. Question n° 14950 posée par M. Marcel Vidal

    Simplification de la politique d'aide à l'aménagement du territoire

    Réponse du ministère : Aménagement du territoire

    Pertinence Faible

  5. Question n° 21682 posée par M. Marcel Vidal

    Maintien des services publics en zone de montagne

    Réponse du ministère : Premier ministre

    Pertinence Très faible

  6. Question n° 02022 posée par M. Marcel Vidal

    Doublement des autoroutes A 7 et A 9

    Réponse du ministère : Équipement

    Pertinence Très faible

  7. Question n° 02492 posée par M. Marcel Vidal

    Mise en place d'un nouveau plan Massif central

    Réponse du ministère : Aménagement du territoire

    Pertinence Faible

  8. Question n° 23171 posée par M. Marcel Vidal

    Rôles des sous-préfectures

    Réponse du ministère : Intérieur

    Pertinence Très faible

  9. Question n° 01793 posée par M. Marcel Vidal

    Accélération de la consommation des fonds européens

    Réponse du Ministère de la fonction publique, de la réforme de l'Etat et de l'aménagement du territoire

    Pertinence Très faible

  10. Question n° 04844 posée par M. Marcel Vidal

    Maintien de l'Institut des hautes études de l'aménagement du territoire (IHEDAT)

    Réponse du Ministère de la fonction publique, de la réforme de l'Etat et de l'aménagement du territoire

    Pertinence Très faible