Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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60 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec et sans réponses

60 questions

Question n° 0753G posée par M. Christian Bourquin

Crise de la pêche en méditerranée

Réponse du Ministère de l'écologie, du développement durable, des transports et du logement

13/01/2012
Pertinence
Question n° 0767G posée par M. Christophe Béchu

Politique du logement

Réponse du Secrétariat d'État chargé du logement

27/01/2012
Pertinence
Question n° 0776G posée par Mme Annie David

Transports aériens

Réponse du Ministère chargé des transports

10/02/2012
Pertinence
Question n° 0011G posée par M. Ronan Dantec

Accident à la centrale de Fessenheim

Réponse du Ministère de l'écologie, du développement durable et de l'énergie

14/09/2012
Pertinence
Question n° 0021G posée par M. Raymond Vall

Énergies renouvelables

Réponse du Ministère de l'écologie, du développement durable et de l'énergie

12/10/2012
Pertinence
Question n° 0022G posée par M. Christian Favier

Grand Paris

Réponse du Ministère chargé des transports, de la mer et de la pêche

12/10/2012
Pertinence
Question n° 0024G posée par M. Yves Pozzo di Borgo

Grand Paris

Réponse du Ministère chargé des transports, de la mer et de la pêche

12/10/2012
Pertinence
Question n° 0035G posée par Mme Corinne Bouchoux

Aéroport Notre-Dame des Landes

Réponse du Ministère chargé des transports, de la mer et de la pêche

26/10/2012
Pertinence
Question n° 0041G posée par M. Philippe Adnot

Inflation normative liée à l'adaptation des transports publics au handicap

Réponse du Ministère chargé des transports, de la mer et de la pêche

26/10/2012
Pertinence
Question n° 0011C posée par M. Jean-Vincent Placé

La dépense publique

Réponse du Ministère chargé du budget

09/11/2012
Pertinence