Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

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5 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec et sans réponses

5 questions

  1. Question n° 0013S posée par M. Jean-Claude Lenoir

    Modalités d'élaboration des zones de développement de l'éolien

    Réponse du Ministère chargé des transports, de la mer et de la pêche

    Pertinence Moyenne

  2. Question n° 1295S posée par Mme Marie-France Beaufils

    Avenir du fret ferroviaire à Saint-Pierre-des-Corps

    Réponse du Secrétariat d'État chargé du logement

    Pertinence Faible

  3. Question n° 1260S posée par Mme Annie David

    Réalisation de la liaison ferroviaire transalpine Lyon-Turin

    Réponse du Secrétariat d'État chargé du logement

    Pertinence Moyenne

  4. Question n° 0620S posée par Mme Catherine Tasca

    Conséquences de la mise en oeuvre du plan de prévention des risques d'inondations (PPRI) pour les collectivités locales

    Réponse du Ministère de l'écologie et du développement durable

    Pertinence Moyenne

  5. Question n° 0625S posée par M. René-Pierre Signé

    Aménagement du territoire : limites entre pays et parcs naturels régionaux

    Réponse du ministère : Aménagement du territoire

    Pertinence Moyenne