Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

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24 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec et sans réponses

24 questions

  1. Question n° 10732 posée par M. Roland Courteau

    Développement de la voiture électrique

    Réponse du Ministère de l'écologie, de l'énergie, du développement durable et de la mer, en charge des technologies vertes et des négociations sur le climat

    Pertinence Très faible

  2. Question n° 1590S posée par M. Jean-Pierre Godefroy

    Conséquences de l'application de la convention Marpol VI

    La question a été transformée.

    Pertinence Très faible

  3. Question n° 22446 posée par M. Jean-Pierre Godefroy

    Conséquences de l'application de la convention Marpol VI

    La question est caduque

    Pertinence Très faible

  4. Question n° 02767 posée par M. Philippe Bas

    Application de l'annexe VI de la convention MARPOL

    Réponse du Ministère chargé des transports, de la mer et de la pêche

    Pertinence Très faible

  5. Question n° 07077 posée par Mme Nicole Bonnefoy

    Mise aux normes environnementales des stations-service

    Réponse du Ministère de l'économie et des finances

    Pertinence Très faible

  6. Question n° 0644S posée par M. Robert Laufoaulu

    Enjeux maritimes et développement de l'économie maritime à Wallis et Futuna

    Réponse du Ministère chargé des transports, de la mer et de la pêche

    Pertinence Très faible

  7. Question n° 11963 posée par M. Ronan Kerdraon

    Prime pour l'achat d'un cyclomoteur électrique

    La question a été retirée pour cause de fin de mandat.

    Pertinence Faible

  8. Question n° 1122S posée par M. Yannick Vaugrenard

    Financement de la déviation de la voie ferrée au sein de la raffinerie de Donges

    Réponse du Secrétariat d'État, auprès du ministère des affaires étrangères et du développement international, chargé du commerce extérieur, de la promotion du tourisme et des Français de l'étranger

    Pertinence Faible

  9. Question n° 18395 posée par Mme Marie-Noëlle Lienemann

    Mise en oeuvre de tarifications préférentielles sur voies d'autoroutes

    Réponse du Ministère de l'écologie, du développement durable et de l'énergie

    Pertinence Faible

  10. Question n° 18416 posée par Mme Marie-Noëlle Lienemann

    Véhicules éligibles aux tarifications préférentielles sur les voies d'autoroutes

    Réponse du Ministère de l'écologie, du développement durable et de l'énergie

    Pertinence Faible