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458 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024
Questions avec et sans réponses
458 questions
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Question n° 19257 posée par M. Bernard Piras
Développement du biocarburant huile végétale pure (HVP)
Réponse du Ministère de l'agriculture et de la pêche
Pertinence
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Question n° 19658 posée par M. Marcel Vidal
Projet de parc éolien offshore du Libron
Réponse du Ministère de l'écologie et du développement durable
Pertinence
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Question n° 20045 posée par M. Ivan Renar
Incorporation des biocombustibles au fioul domestique
Réponse du Ministère de l'agriculture et de la pêche
Pertinence
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Question n° 23011 posée par M. Serge Larcher
Prévision de financement dans le prochain Docup d'une unité de production de biocarburant en Martinique
Réponse du Ministère délégué à l'industrie
Pertinence
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Question n° 23211 posée par M. Marcel Vidal
Intégration des systèmes de chauffage solaire dans l'environnement
La question a été retirée pour cause de décès.
Pertinence
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Question n° 23428 posée par M. Jean-Pierre Michel
Développement des filières de production des biocarburants
Réponse du Ministère de l'agriculture et de la pêche
Pertinence
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Question n° 24052 posée par M. Jean Louis Masson
Unification des procédures de promotion de l'énergie éolienne
Réponse du Ministère de l'écologie et du développement durable
Pertinence
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Question n° 24147 posée par Mme Annie David
Plan national d'affectation des quotas d'émissions de CO2 2008-2012
Réponse du Ministère de l'écologie et du développement durable
Pertinence
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Question n° 24483 posée par Mme Dominique Voynet
Risque de pollution avec l'ouverture d'une mine de charbon à ciel ouvert et d'une centrale thermique
Réponse du Ministère de l'écologie et du développement durable
Pertinence
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Question n° 24708 posée par Mme Patricia Schillinger
Pollution lumineuse nocturne
Réponse du Ministère de l'écologie et du développement durable
Pertinence