Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

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16 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec et sans réponses

16 questions

  1. Question n° 23915 posée par M. Stéphane Sautarel

    Situation des communes de montagne riveraines des grands lacs où s'appliquent à la fois la loi littoral et la loi montagne

    La question est caduque

    Pertinence Très faible

  2. Question n° 17833 posée par M. Jean-Marie Bockel

    Mise en oeuvre du dispositif de surveillance de la qualité de l'air intérieur dans certains établissements recevant du public

    Réponse du Ministère de l'écologie, du développement durable et de l'énergie

    Pertinence Faible

  3. Question n° 14598 posée par M. Jean Louis Masson

    Équipement d'une salle des fêtes

    Réponse du Ministère de l'écologie, du développement durable et de l'énergie

    Pertinence Faible

  4. Question n° 14451 posée par M. Jean Louis Masson

    Immeubles concernés par la réglementation sur l'amiante

    Réponse du Ministère de l'écologie, du développement durable et de l'énergie

    Pertinence Faible

  5. Question n° 0924S posée par Mme Gisèle Jourda

    Compensation pour les communes du classement de terrains en zone d'aléa fort

    Réponse du Ministère de l'agriculture, de l'agroalimentaire et de la forêt

    Pertinence Très faible

  6. Question n° 13679 posée par M. Jean Louis Masson

    Équipement d'une salle des fêtes

    Réponse du Ministère de l'écologie, du développement durable et de l'énergie

    Pertinence Faible

  7. Question n° 13412 posée par M. Jean Louis Masson

    Immeubles concernés par la réglementation sur l'amiante

    Réponse du Ministère de l'écologie, du développement durable et de l'énergie

    Pertinence Faible

  8. Question n° 13231 posée par M. Jean-Marie Bockel

    Mise en oeuvre du décret n° 2011-1728 du 2 décembre 2011

    Réponse du Ministère de l'écologie, du développement durable et de l'énergie

    Pertinence Faible

  9. Question n° 13264 posée par M. Serge Andreoni

    Plan de prévention des risques technologiques

    Réponse du Ministère de l'écologie, de l'énergie, du développement durable et de la mer, en charge des technologies vertes et des négociations sur le climat

    Pertinence Très faible

  10. Question n° 12115 posée par M. Martial Bourquin

    Plan de prévention des risques technologiques

    Réponse du Ministère de l'écologie, de l'énergie, du développement durable et de la mer, en charge des technologies vertes et des négociations sur le climat

    Pertinence Très faible