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121 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024
Questions avec et sans réponses
121 questions
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Question n° 22441 posée par M. Alain Fauconnier
Profession de moniteur guide de pêche
La question est caduque
Pertinence
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Question n° 22485 posée par M. Jean-Marie Bockel
Conséquences pour les éleveurs du programme d'action national visant à réduire la pollution des eaux par les nitrates d'origine agricole
La question est caduque
Pertinence
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Question n° 22113 posée par M. Claude Bérit-Débat
Devenir des missions de l'Office national des forêts
Réponse du Ministère de l'agriculture, de l'alimentation, de la pêche, de la ruralité et de l'aménagement du territoire
Pertinence
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Question n° 22124 posée par M. Gérard Larcher
Plan d'action « zones vulnérables »
Réponse du Ministère de l'écologie, du développement durable, des transports et du logement
Pertinence
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Question n° 22125 posée par M. Antoine Lefèvre
Dégâts occasionnés par le gibier
Réponse du Ministère de l'écologie, du développement durable, des transports et du logement
Pertinence
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Question n° 22155 posée par M. Jean-Claude Leroy
Conséquences de la décision de la CJUE du 6 septembre 2011 pour l'apiculture
Réponse du Ministère de l'agriculture, de l'alimentation, de la pêche, de la ruralité et de l'aménagement du territoire
Pertinence
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Question n° 0010A posée par Mme Nicole Bonnefoy
Lutte contre la prolifération du frelon asiatique
Réponse du Secrétariat d'État chargé du logement
Pertinence
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Question n° 1578S posée par M. Bernard Piras
Problématique du compostage des déchets des ménages
La question est caduque
Pertinence
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Question n° 0753G posée par M. Christian Bourquin
Crise de la pêche en méditerranée
Réponse du Ministère de l'écologie, du développement durable, des transports et du logement
Pertinence
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Question n° 21438 posée par M. Marcel Rainaud
Où en sommes-nous de la lutte contre le frelon asiatique ?
Réponse du Ministère de l'écologie, du développement durable, des transports et du logement
Pertinence