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Questions avec et sans réponses

81 questions

1. Question n° 10436 posée par M. Sebastien Pla

   Renforcer la lutte contre le trafic d'animaux sauvages

   En attente de réponse du Ministère de l'économie, des finances et de la souveraineté industrielle et numérique

   29/02/2024

   Pertinence

2. Question n° 05311 posée par Mme Marie Mercier

   Statut des lieutenants de louveterie

   Réponse du Secrétariat d'État auprès du ministre de la transition écologique et de la cohésion des territoires, chargé de la biodiversité

   16/02/2023

   Pertinence

3. Question n° 0017G posée par M. Pascal Martin

   Prévention et lutte contre les feux de forêts extrêmes

   Réponse du Ministère auprès du ministre de l'intérieur et des outre-mer et du ministre de la transition écologique et de la cohésion des territoires, chargé des collectivités territoriales

   21/07/2022

   Pertinence

4. Question n° 00424 posée par Mme Amel Gacquerre

   Enfouissement de déchets dangereux à Hersin-Coupigny

   Réponse du Ministère de la transition écologique et de la cohésion des territoires

   07/07/2022

   Pertinence

5. Question n° 12975 posée par Mme Marie-Françoise Perol-Dumont

   Assouplissement réglementaire des contrôles des risques industriels

   Réponse du Ministère de la transition écologique et solidaire

   07/11/2019

   Pertinence

6. Question n° 06076 posée par M. Christophe Priou

   Financement de la société nationale de sauvetage en mer

   Réponse du Ministère de l'intérieur

   12/07/2018

   Pertinence

7. Question n° 02978 posée par M. Jacques Genest

   Évaluation de la gestion du réseau national non concédé

   Réponse du Secrétariat d'État auprès de la ministre de la transition écologique et solidaire, chargé des transports

   01/02/2018

   Pertinence

8. Question n° 19975 posée par M. Daniel Laurent

   Protection du golfe de Gascogne

   Réponse du Secrétariat d'État, auprès du ministère de l'environnement, de l'énergie et de la mer, chargé des relations internationales sur le climat, chargé des transports, de la mer et de la pêche

   11/02/2016

   Pertinence

9. Question n° 20048 posée par M. Jean Louis Masson

   Chutes de pierres sur une voie communale

   Réponse du Ministère de l'environnement, de l'énergie et de la mer, chargé des relations internationales sur le climat

   11/02/2016

   Pertinence

10. Question n° 19286 posée par M. Jean Louis Masson

    Refonte du code minier

    Réponse du Ministère de l'écologie, du développement durable et de l'énergie

    10/12/2015

    Pertinence