Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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10 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec et sans réponses

10 questions

Question n° 21310 posée par Mme Dominique Voynet

Démantèlement du porte-avions le Clemenceau

Réponse du Ministère de la défense

19/01/2006
Pertinence
Question n° 20194 posée par M. Marcel Rainaud

Conditions de travail et conséquences des essais nucléaires sur l'environnement

Réponse du Ministère de la défense et des anciens combattants

29/09/2011
Pertinence
Question n° 20445 posée par M. Jean Louis Masson

Responsabilité en matière de dépollution de terrains

Réponse du Ministère de la défense et des anciens combattants

20/10/2011
Pertinence
Question n° 21984 posée par M. Jean Louis Masson

Responsabilité en matière de dépollution de terrains

Réponse du Ministère de la défense et des anciens combattants

19/01/2012
Pertinence
Question n° 0072C posée par Mme Leila Aïchi

L'Europe de la défense

Réponse du Ministère de la défense

22/03/2013
Pertinence
Question n° 08788 posée par M. Jean-Vincent Placé

Fonctionnement éco-responsable du ministère

Réponse du Ministère de la défense

24/10/2013
Pertinence
Question n° 08791 posée par M. Jean-Vincent Placé

Fonctionnement éco-responsable du ministère

Réponse du Ministère de la défense

24/10/2013
Pertinence
Question n° 17477 posée par M. Dominique de Legge

Parcs éoliens

Réponse du Ministère de la défense

30/07/2015
Pertinence
Question n° 1298S posée par M. Olivier Cigolotti

Zones d'entraînement à très basse altitude et croissance verte

Réponse du Secrétariat d'État, auprès du ministère des finances et des comptes publics, chargé du budget

29/10/2015
Pertinence
Question n° 18868 posée par M. Philippe Paul

Plan d'exposition au bruit de la base aéronavale de Landivisiau

Réponse du Ministère de la défense

12/11/2015
Pertinence