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72 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024
Questions avec et sans réponses
72 questions
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Question n° 03862 posée par Mme Patricia Schillinger
Chasse et tirs de nuisibles
Réponse du Ministère de l'écologie, de l'énergie, du développement durable et de l'aménagement du territoire
Pertinence
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Question n° 04891 posée par M. Jean Louis Masson
Lutte et prévention des dégâts causés par les sangliers aux cultures
Réponse du Ministère de l'écologie, de l'énergie, du développement durable et de l'aménagement du territoire
Pertinence
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Question n° 06709 posée par M. Jean-Pierre Godefroy
Liste nationale des espèces susceptibles d'être classées nuisibles
Réponse du Ministère de l'écologie, de l'énergie, du développement durable et de l'aménagement du territoire
Pertinence
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Question n° 06995 posée par M. Gilbert Barbier
Retrait de la martre et de la belette de la liste nationale des espèces susceptibles d'être classées nuisibles
Réponse du Ministère de l'écologie, de l'énergie, du développement durable et de l'aménagement du territoire
Pertinence
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Question n° 07101 posée par M. Yvon Collin
Liste des espèces d'animaux susceptibles d'être classées nuisibles
Réponse du Ministère de l'écologie, de l'énergie, du développement durable et de l'aménagement du territoire
Pertinence
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Question n° 07421 posée par M. René Beaumont
Retrait de la martre et de la belette de la liste nationale des animaux susceptibles d'être classés nuisibles
Réponse du Secrétariat d'État chargé de l'écologie
Pertinence
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Question n° 07455 posée par Mme Michèle André
Retrait de la martre et de la belette de la liste nationale des animaux susceptibles d'être classés nuisibles
Réponse du Ministère de l'écologie, de l'énergie, du développement durable et de l'aménagement du territoire
Pertinence
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Question n° 07845 posée par M. André Lejeune
Retrait de la martre de la liste des espèces d'animaux susceptibles d'être classées nuisibles et dégâts occasionnés à l'apiculture
Réponse du Ministère de l'écologie, de l'énergie, du développement durable et de l'aménagement du territoire
Pertinence
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Question n° 09879 posée par M. Louis Nègre
Invasion de méduses
Réponse du Ministère de l'écologie, de l'énergie, du développement durable et de la mer, en charge des technologies vertes et des négociations sur le climat
Pertinence
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Question n° 10637 posée par M. Jean Louis Masson
Dégâts occasionnés par les sangliers
Réponse du Ministère de l'écologie, de l'énergie, du développement durable et de la mer, en charge des technologies vertes et des négociations sur le climat
Pertinence