Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

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13 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec et sans réponses

13 questions

  1. Question n° 14238 posée par M. Hervé Maurey

    Prolifération des décharges sauvages

    Réponse du Ministère de l'écologie, du développement durable et de l'énergie

    Pertinence Faible

  2. Question n° 10995 posée par Mme Catherine Procaccia

    Harmonisation des couleurs de conteneurs de déchets soumis au tri sélectif

    Réponse du Ministère de l'écologie, du développement durable et de l'énergie

    Pertinence Faible

  3. Question n° 06411 posée par Mme Catherine Procaccia

    Harmonisation des couleurs de conteneurs de déchets soumis au tri sélectif

    Réponse du Ministère de l'écologie, du développement durable et de l'énergie

    Pertinence Faible

  4. Question n° 03637 posée par M. Jean Louis Masson

    Fréquence de ramassage des ordures ménagères

    Réponse du Ministère de l'écologie, du développement durable et de l'énergie

    Pertinence Faible

  5. Question n° 02003 posée par M. Jean Louis Masson

    Fréquence de ramassage des ordures ménagères

    Réponse du Ministère de l'écologie, du développement durable et de l'énergie

    Pertinence Faible

  6. Question n° 23528 posée par M. Jean Louis Masson

    Dépôt d'épaves et d'objets mis au rebut sur un terrain particulier

    La question est caduque

    Pertinence Moyenne

  7. Question n° 23391 posée par M. Jean Louis Masson

    Fréquence de ramassage des ordures ménagères

    La question est caduque

    Pertinence Moyenne

  8. Question n° 21984 posée par M. Jean Louis Masson

    Responsabilité en matière de dépollution de terrains

    Réponse du Ministère de la défense et des anciens combattants

    Pertinence Très faible

  9. Question n° 20445 posée par M. Jean Louis Masson

    Responsabilité en matière de dépollution de terrains

    Réponse du Ministère de la défense et des anciens combattants

    Pertinence Très faible

  10. Question n° 24393 posée par M. Laurent Béteille

    Enlèvement des voitures épaves

    Réponse du Ministère de l'intérieur et de l'aménagement du territoire

    Pertinence Très faible