Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

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6 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec et sans réponses

6 questions

  1. Question n° 17459 posée par M. Bernard Fournier

    Développement de la filière du biogaz

    Réponse du Ministère de l'écologie, du développement durable, des transports et du logement

    Pertinence Très faible

  2. Question n° 17586 posée par M. Antoine Lefèvre

    Développement du biogaz d'origine agricole

    La question est caduque

    Pertinence Faible

  3. Question n° 20265 posée par M. Jean Besson

    Gestion des quotas de CO2

    La question est caduque

    Pertinence Faible

  4. Question n° 22887 posée par M. Jean Besson

    Gestion des quotas de CO2

    La question est caduque

    Pertinence Moyenne

  5. Question n° 14412 posée par M. François Commeinhes

    Transition écologique des transports et mise en place d'un bonus d'usage sur autoroute

    Réponse du Secrétariat d'État, auprès du ministère de l'écologie, du développement durable et de l'énergie, chargé des transports, de la mer et de la pêche

    Pertinence Très faible

  6. Question n° 18482 posée par M. Philippe Mouiller

    Mise en oeuvre de tarifications préférentielles sur voies d'autoroute

    Réponse du Ministère de l'écologie, du développement durable et de l'énergie

    Pertinence Faible