Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

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13 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec et sans réponses

13 questions

  1. Question n° 12973 posée par M. Jean-Pierre Plancade

    Mesures de réduction de la pollution automobile

    Réponse du Ministère de l'écologie et du développement durable

    Pertinence Très faible

  2. Question n° 16395 posée par M. Jean-Pierre Plancade

    Soutiens financiers aux collectivités locales pour le traitement des déchets

    Réponse du Ministère de l'écologie et du développement durable

    Pertinence Très faible

  3. Question n° 22358 posée par M. Jean-Pierre Plancade

    Inquiétudes des maires et habitants des communes rurales concernant l'assainissement

    Réponse du Ministère de l'écologie et du développement durable

    Pertinence Très faible

  4. Question n° 24473 posée par M. Jean-Pierre Plancade

    Assiette de la taxe sur les déchets

    Réponse du Ministère de l'écologie et du développement durable

    Pertinence Très faible

  5. Question n° 26330 posée par M. Jean-Pierre Plancade

    Mise en place de l'eurovignette et de péages urbains

    La question est caduque

    Pertinence Faible

  6. Question n° 19899 posée par M. Jean-Pierre Plancade

    Prévention des phénomènes de coulées de boue

    La question est caduque

    Pertinence Faible

  7. Question n° 20849 posée par M. Jean-Pierre Plancade

    Projet de modification du seuil d'intervention obligatoire d'un architecte

    Réponse du Ministère de la culture et de la communication

    Pertinence Très faible

  8. Question n° 21168 posée par M. Jean-Pierre Plancade

    Budget de l'Office national de l'eau et des milieux aquatiques

    Réponse du Ministère de l'écologie, du développement durable, des transports et du logement

    Pertinence Très faible

  9. Question n° 21618 posée par M. Jean-Pierre Plancade

    Prévention des phénomènes de coulées de boue

    La question est caduque

    Pertinence Faible

  10. Question n° 22607 posée par M. Jean-Pierre Plancade

    Budget de l'Office national de l'eau et des milieux aquatiques

    Réponse du Ministère de l'écologie, du développement durable, des transports et du logement

    Pertinence Très faible