Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

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3347 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec et sans réponses

3347 questions

  1. Question n° 05895 posée par M. Jean Louis Masson

    Conséquences pour la pêche de la pollution d'une section du canal de la Marne au Rhin

    Réponse du Ministère de l'écologie et du développement durable

    Pertinence Très faible

  2. Question n° 10119 posée par M. Michel Sergent

    Normes sanitaires en matière de qualité des eaux

    La question est caduque

    Pertinence Très faible

  3. Question n° 12407 posée par M. Jean-Marc Todeschini

    Qualité de l'eau potable dans le bassin houiller de la Moselle

    Réponse du Ministère de l'écologie et du développement durable

    Pertinence Très faible

  4. Question n° 12551 posée par M. Jean Faure

    Mesures de prévention concernant les poteaux téléphoniques creux constituant de véritables pièges pour la faune

    Réponse du Ministère de l'écologie et du développement durable

    Pertinence Très faible

  5. Question n° 12620 posée par M. Bernard Barraux

    Statut juridique des étangs

    Réponse du Ministère de l'écologie et du développement durable

    Pertinence Très faible

  6. Question n° 12814 posée par M. Bernard Saugey

    Obturation des poteaux téléphoniques creux constituant de véritables pièges pour la faune

    Réponse du Ministère de l'écologie et du développement durable

    Pertinence Très faible

  7. Question n° 12895 posée par M. Gérard Roujas

    Exclusion des JRM de toute forme d'aide à la valorisation

    Réponse du Ministère de l'écologie et du développement durable

    Pertinence Très faible

  8. Question n° 12973 posée par M. Jean-Pierre Plancade

    Mesures de réduction de la pollution automobile

    Réponse du Ministère de l'écologie et du développement durable

    Pertinence Très faible

  9. Question n° 13324 posée par M. Jean Louis Masson

    Obligation des communes concernant le développement des pigeons et des étourneaux

    Réponse du Ministère de l'écologie et du développement durable

    Pertinence Très faible

  10. Question n° 13746 posée par M. Philippe Labeyrie

    Suppression de l'aide financière aux communes recevant sur leur territoire une installation intercommunale de traitement de déchets ménagers et assimilés

    Réponse du Ministère de l'écologie et du développement durable

    Pertinence Très faible