Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

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15 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec et sans réponses

15 questions

  1. Question n° 04106 posée par Mme Nassimah Dindar

    Déplacements en vélo sur la nouvelle route du littoral de la région Réunion

    Réponse du Ministère auprès du ministre de la transition écologique et de la cohésion des territoires, chargé des transports

    Pertinence Très faible

  2. Question n° 1013G posée par Mme Victoire Jasmin

    Difficultés en matière de transports en Guadeloupe

    Réponse du Secrétariat d'État auprès de la ministre de la transition écologique et solidaire, chargé des transports

    Pertinence Très faible

  3. Question n° 06018 posée par M. Victorin Lurel

    Rapport relatif à la mobilité et aux transports outre-mer

    Réponse du Secrétariat d'État auprès de la ministre de la transition écologique et solidaire, chargé des transports

    Pertinence Très faible

  4. Question n° 18568 posée par M. Georges Patient

    Approvisionnement en biens et denrées des populations de l'intérieur de la Guyane en saison sèche

    Réponse du Ministère des outre-mer

    Pertinence Très faible

  5. Question n° 0607G posée par Mme Évelyne Didier

    Routes du littoral à la Réunion

    Réponse du Secrétariat d'État, auprès du ministère de l'écologie, du développement durable et de l'énergie, chargé des transports, de la mer et de la pêche

    Pertinence Faible

  6. Question n° 15127 posée par M. Didier Robert

    Condition d'exonération du versement transport pour les associations et fondations du secteur social, sanitaire et médico-social

    Réponse du Ministère des affaires sociales et de la santé

    Pertinence Très faible

  7. Question n° 0975S posée par Mme Aline Archimbaud

    Sort du cargo roulier Cosette

    Réponse du Secrétariat d'État, auprès du ministère de l'écologie, du développement durable et de l'énergie, chargé des transports, de la mer et de la pêche

    Pertinence Faible

  8. Question n° 13095 posée par M. Michel Fontaine

    Inquiétudes de la SNSM

    Réponse du Secrétariat d'État, auprès du ministère de l'écologie, du développement durable et de l'énergie, chargé des transports, de la mer et de la pêche

    Pertinence Très faible

  9. Question n° 10247 posée par M. Jean-Étienne Antoinette

    Réglementation du transport fluvial en Guyane

    Réponse du Ministère chargé des transports, de la mer et de la pêche

    Pertinence Très faible

  10. Question n° 0644S posée par M. Robert Laufoaulu

    Enjeux maritimes et développement de l'économie maritime à Wallis et Futuna

    Réponse du Ministère chargé des transports, de la mer et de la pêche

    Pertinence Très faible